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Actualités

Les séances de négociation ouvertes les dimanches , mardis et jeudis:
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 Vu les dispositions de la décision SGBV 02/98 portant règles de gestion des séances de négociation des titres admis au marché principal ou au marché des titres de créance émis par les sociétés par actions, les organisme publics et par l'Etat, modifiée et complété et notamment ses articles 02 et 33. Lire la suite...

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Textes relatifs aux Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières (OPCVM)

  • Ordonnance n° 96-08 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (O.P.C.V.M) (S.I.C.A.V) et (F.C.P) ;
  • Ordonnance n° 96-10 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996, modifiant et complétant le décret législatif n° 93-10 du 23 mai 1993 relatif à la bourse des valeurs mobilières ;
  • Arrêté du 05-08-1998 portant application de l'article 52 de l'ordonnance n° 96-08 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) (SICAV) et (FCP) ;
  • Arrêté du 13-08-1998 portant application de l'article 36 de l'ordonnance n° 96-08 du 19 Chaâbane 1416 correspondant au 10 janvier 1996 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) (SICAV) et (FCP) ;
  • Arrêté du 14-05-2002 portant plan comptable des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) ;