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Actualités

Hôtel El Aurassi : Assemblée Générale Ordinaire le 07 juin 2023:
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  La SPA EGH Chaine El-Aurassi tiendra son Assemblée Générale Ordinaire le 07 juin 2023 au siège de l'entreprise.     Lire la suite...
Alliance Assurances : Assemblée Générale Extraordinaire le 22 juin 2023:
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  Les actionnaires de la société Alliance Assurances sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le 22 juin 2023 à 09H30 au siège social de la société sis au Centre des affaires EL Qods, Esplanade, porte 14, 3ème étage, Chéraga, Alger. Lire la suite...
Biopharm : Assemblée Générale Ordinaire le 22 juin 2023:
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Les actionnaires de la société BIOPHARM sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le 22 juin 2023 à 11h30 au siège social de la société sis à 18 Route de la zone industrielle, rue de la gare, Haouche Mahiedine, REGHAIA, ALGER. Lire la suite...
Les séances de négociation ouvertes les dimanches , mardis et jeudis:
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  Vu les dispositions de la décision SGBV 02/98 portant règles de gestion des séances de négociation des titres admis au marché principal ou au marché des titres de créance émis par les sociétés par actions, les organisme publics et par l’État, modifiée et complété et notamment ses articles 02 et 33. Lire la suite...

Administration

Chaque fois qu’un titre permet à son détenteur de bénéficier d’un droit particulier (recevoir un dividende ou intérêts, participer à une augmentation de capital, etc.), Algérie Clearing facilite l’exercice de ce droit. En accord avec la société émettrice, la banque désignée pour centraliser l’opération et la Bourse (pour les valeurs cotées), les opérations sur titres sont traitées comme suit :

 

  • 1. De façon automatisée, entièrement traitées par le Dépositaire, à titre d’exemple :
    • Distribution de produits en espèces ;
    • Attribution d’actions gratuites (lorsqu’il n’est pas nécessaire de détenir plus d’une action pour participer à l’opération) 
    • Attribution de droits ;
    • Division d’actions (sans rompus) ;
    • Fusion de plusieurs sociétés (sans rompus) ;
    • Fermeture de comptes titres ainsi que d’opérations techniques, tels que le changement du code valeur ;
    • Pour ce type d’opération sur titres, le Dépositaire créditera les adhérents ayants droit en espèces, en titres ou en droit à participer à l’opération.

 2. En utilisant des comptes particuliers permettant, d’un côté, l’exercice des droits par les ayants droit, de l’autre, la répartition par le centralisateur des titres nouvellement créés : A titre d’exemple les opérations requérant une décision du titulaire, et donc une intervention du teneur de compte-conservateur (TCC).Les TCC doivent recueillir les instructions de leurs clients dans les cas suivants : 

    • Attribution d’actions gratuites (lorsqu’il est nécessaire de détenir plus d’une action pour participer à l’opération) ;
    • Souscription (quelle que soit la proportion de la souscription, un versement espèce est à effectuer) ;
    • Réduction du capital par échange des actions en circulation contre de nouvelles actions (comportant nécessairement des rompus) ;
    • Fusion de plusieurs sociétés (avec rompus) ;
    • Conversion d’obligations en actions .