Biopharm : Assemblée Générale Ordinaire le 22 juin 2023: Les actionnaires de la société BIOPHARM sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le 22 juin 2023 à 11h30 au siège social de la société sis à 18 Route de la zone industrielle, rue de la gare, Haouche Mahiedine, REGHAIA, ALGER. Lire la suite...
Les séances de négociation ouvertes les dimanches , mardis et jeudis: Vu les dispositions de la décision SGBV 02/98 portant règles de gestion des séances de négociation des titres admis au marché principal ou au marché des titres de créance émis par les sociétés par actions, les organisme publics et par l’État, modifiée et complété et notamment ses articles 02 et 33. Lire la suite...
Textes relatifs aux Emetteurs
Règlement COSOB n° 96-02du 22-06-1996 relatif à l’information à publier par les sociétés faisant appel à l’épargne lors de l’émission de valeurs mobilières ;
Règlement COSOB n° 2000-02du 20-01-2000 relatif à l’information à publier par les sociétés dont les valeurs sont cotées en bourse ;
Règlement COSOB n° 03-03du 18-03-2003 relatif à la déclaration de franchissement de seuils de participation dans le capital des sociétés dont les actions sont admises aux négociations en bourse ;
Règlement COSOB n° 04-01du 08-07-2004 modifiant et complétant le règlement COSOB n°96-02 du 22-06-1996 relatif à l’information à publier par les sociétés faisant appel à l’épargne lors de l’émission de valeurs mobilières ;
Instruction COSOB n°97-03du 30 novembre 1997 portant application du règlement COSOB n°96-02 relatif à l’information à publier par les sociétés et organismes faisant appel public à l’épargne ;
Instruction COSOB n°98-01du 30 avril 1998 relative à l’admission de valeurs mobilières aux négociations en bourse ;
Instruction COSOB n°03-05du 21 décembre 2003 définissant le modèle type des déclarations de franchissement de seuils de participation et d’intention.