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Actualités

Les séances de négociation ouvertes les dimanches , mardis et jeudis:
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 Vu les dispositions de la décision SGBV 02/98 portant règles de gestion des séances de négociation des titres admis au marché principal ou au marché des titres de créance émis par les sociétés par actions, les organisme publics et par l'Etat, modifiée et complété et notamment ses articles 02 et 33. Lire la suite...

Espace Adhérent

Coopération internationale

Textes relatifs aux Emetteurs

  • Règlement COSOB n° 96-02 du 22-06-1996 relatif à l’information à publier par les sociétés faisant appel à l’épargne lors de l’émission de valeurs mobilières ;
  • Règlement COSOB n° 03-03 du 18-03-2003 relatif à la déclaration de franchissement de seuils de participation dans le capital des sociétés dont les actions sont admises aux négociations en bourse ;
  • Règlement COSOB n° 04-01 du 08-07-2004 modifiant et complétant le règlement COSOB n°96-02 du 22-06-1996 relatif à l’information à publier par les sociétés faisant appel à l’épargne lors de l’émission de valeurs mobilières ;
  • Instruction COSOB n°97-03  du 30 novembre 1997 portant application du règlement COSOB n°96-02 relatif à l’information à publier par les sociétés et organismes faisant appel public à l’épargne ;
  • Instruction COSOB n°03-05 du 21 décembre 2003 définissant le modèle type des déclarations de franchissement de seuils de participation et d’intention.