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Traitement des transactions hors marché (gré à gré) :
Des transactions peuvent intervenir hors marché, par exemple :
- Sur titres non encore admis en Bourse d'Alger (négociations du marché primaire entre le centralisateur et les banques du syndicat de garantie) ;
- Sur titres radiés de la Bourse d'Alger (exemple : une société a été absorbée et les titulaires de titres doivent acheter ou vendre les actions formant rompus pour pouvoir les échanger) ;
- Sur titres non cotés (tels que titres d'O.P.C.V.M.) ;
- Sur des valeurs du Trésor traitées de gré à gré ;
- Pour des échanges d'actifs, du type prêt-emprunt de titres et pension livrée ;
Pour tous ces types d'échanges, Algérie Clearing permet, à partir du système APPARIEMENT, de constater l'accord entre deux adhérents sur les termes de l'opération : valeur, quantité de titres, montant espèces (le cas échéant), date de dénouement. Cet accord entraîne la création d'un mouvement de règlement- livraison à dénouer.
À la date du règlement convenue par les parties, le Dépositaire procède au dénouement de l'opération. Précédent |
