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Traitement des transactions de la Bourse d'Alger :
Principe :
- Le dénouement des opérations de bourse s'entend de l'échange titres contre espèces entre les établissements qui tiennent les comptes des clients acheteurs et vendeurs.
- Afin de faciliter et de sécuriser les échanges titres contre espèces, plusieurs étapes doivent être suivies : ajustement, délai standard de dénouement, vérification des provisions, simultanéité des échanges.
- Les imputations en titres et en espèces sont irrévocables ; en cas de provision titres insuffisante, l'opération est mise de côté (pas de livraison titres ou de règlement espèces partiels).
- Les livraisons de titres sont traitées comme des débits/crédits sur les comptes titres des adhérents tenus par le Dépositaire.
Les règlements espèces se traduisent par des débits/crédits passés, sur instructions d'Algérie Clearing, sur les comptes espèces des adhérents tenus par la Banque d'Algérie agissant en qualité de banque de règlement.
La négociation Bourse se compose de deux types de LCP (Livraison Contre Paiement) :
LCP entre Intermédiaires en opérations de bourse (I.O.B.) :
La confirmation entre I.O.B. suit la session de cotation, sous l'autorité de la Bourse d'Alger (S.G.B.V)
Algérie Clearing reçoit, à l'issue de la séance de confirmation, le fichier de toutes les transactions exécutées et confirmées entre I.O.B.
LCP entre teneurs de compte-conservateurs et négociateurs :
La transmission des ordres entre les teneurs de compte conservateurs et leurs négociateurs relèvent des accords commerciaux qu'ils ont passés.
Le fichier des exécutions adressé par la S.G.B.V. au dépositaire permet de générer des avis d'opérer que chaque I.O.B. négociateur doit adresser, à titre de compte rendu d'exécution, aux teneurs de compte-conservateurs qui lui ont transmis des ordres.
- Les I.O.B. négociateurs complètent les avis d'opéré destinés aux donneurs d'ordres
Après que les services d'Algérie Clearing aient introduit les fichiers provenant de la Bourse dans le système dépositaire, les I.O.B. négociateurs complètent leurs avis d'opéré (en indiquant le code du teneur de compte-conservateur qui leur a transmis l'ordre, et éventuellement la commission de négociation), et les mettent à disposition de leurs donneurs d'ordres.
- Les donneurs d'ordres complètent et accordent leurs avis d'opéré
Les teneurs de compte-conservateurs doivent, dès que les IOB leur ont émis les avis d'opérés les concernant, les consulter, vérifier et compléter (ils ajoutent la nature de compte et la catégorie d'avoir de leur propre compte, selon que l'exécution a été conforme à leur ordre ou non) ils accordent ou refusent (refus motivé) chaque avis d'opéré.
Pour chacun des avis d'opéré acceptés engendre création d'une instruction de livraison contre paiement en vue de dénouer la transaction de bourse.
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